262 résultats pour ""REVAL""
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- Journal Officiel·1988 / N°006·page 17·fr...t lorsqu'ils dépassent la contrevaleur de 250 dinars par jour être...
- Journal Officiel·1978 / N°048·page 22·fr... | 16 188,007 | | Cléques à revaleur | 1 081,155 | - | - | 1 081...
- Journal Officiel·2010 / N°043·page 4·fr...2 - Il est interdit d'accorder ou de revaloriser toute augmentatio...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 44·fr... régime de retraites et de la revalorisation des rémunérations | 3...
- Journal Officiel·1989 / N°064·page 36·fr... | et nous débiter de la contrevaleur en dinars | Prix d'exerci...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 3·fr...accepté à l'échange et sa contrevaleur sera versée au trésor. Art...
- Journal Officiel·2022 / N°126·page 27·fr...ences des gens de mer pour la revalidation des brevets d'aptitude ...
- Journal Officiel·2002 / N°066·page 26·fr...de, les brevets sont visés et revalidés par le ministre du transpo...
- Journal Officiel·1977 / N°086·page 39·fr...a gestion 1977 au titre de la revalorisation des traitements et sa...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 35·fr...Le paiement de la contrevaleur en dinars du montant de l'exportati...
- Journal Officiel·2003 / N°046·page 6·fr...14 février 1981, relatif à la revalorisation du montant des pensio...