Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
262 résultats pour ""REVAL""
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 18·fr
    ...résente Convention, telle que revalorisée de 1 dinar 600 millimes ...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 24·fr
    ...Son montant est égal à la contrevaleur en dinars du montant de la ...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 18·fr
    ...Son montant est égal à la contrevaleur en dinars du montant de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 7·fr
    ...u régime de retraite et de la revalorisation des rémunérations .. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 36·fr
    ...u régime de retraite et de la revalorisation des rémunérations | D...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 31·fr
    ...Son montant est égal à la contrevaleur en dinars du montant de la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 12·fr
    ...# SOCIETE DE PRODUCTION ET DE REVALORISATION DE PRODUITS AGRICOLES...
  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 30·fr
    ...e rubrique, représente la contrevaleur en dinars des montants des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 5·fr
    ...a gestion 1978 au titre de la revalorisation des traitements et sa...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 17·fr
    ...t lorsqu'ils dépassent la contrevaleur de 250 dinars par jour être...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 22·fr
    ... | 16 188,007 | | Cléques à revaleur | 1 081,155 | - | - | 1 081...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 4·fr
    ...2 - Il est interdit d'accorder ou de revaloriser toute augmentatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 44·fr
    ... régime de retraites et de la revalorisation des rémunérations | 3...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 36·fr
    ... | et nous débiter de la contrevaleur en dinars | Prix d'exerci...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 3·fr
    ...accepté à l'échange et sa contrevaleur sera versée au trésor. Art...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 27·fr
    ...ences des gens de mer pour la revalidation des brevets d'aptitude ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 26·fr
    ...de, les brevets sont visés et revalidés par le ministre du transpo...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 39·fr
    ...a gestion 1977 au titre de la revalorisation des traitements et sa...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 35·fr
    ...Le paiement de la contrevaleur en dinars du montant de l'exportati...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 6·fr
    ...14 février 1981, relatif à la revalorisation du montant des pensio...