Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 916 résultats pour ""STIMA""
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 42·fr
    ...s perspectives diffèrent des estimations précédentes. Les écarts i...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 31·fr
    ...300,000 (Estimation) - Recette d'enregistrement, à titre de timbre...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 46·fr
    ...Le montant des provisions doit correspondre à la meilleure estimat...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 37·fr
    ...1°) Le détail estimatif dûment rempli, daté et signé (prix unitair...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 30·fr
    ...3°) Le détail estimatif, dûment remplis, datés et signés. 4°) L'at...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 52·fr
    ...vis estimatif global délivré par un architecte - Devis estimatif d...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 39·fr
    ...5 | | 175 | 286 | | AC732 Estimations d'éléments techniques-Acc...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 47·fr
    ...ainsi que la détermination d’estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 40·fr
    ... 24 225 | 11 278 | | PA711 Estimation d'éléments techniques | |...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 33·fr
    ...La description et l'estimation de ce bien immobilier objet de la v...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 26·fr
    ...3 — Un détail estimatif. 4 — Un bordereau des prix. 5 — Un caution...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 39·fr
    ...3 — Le détail estimatif. 4 — Le cahier des charges. 5 — Un caution...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 27·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 45·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 10·fr
    ...— l'indication de chaque bâtiment et de chaque local; — l'estimati...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 28·fr
    ...c = les frais estimatifs de remise en état du site, déduction fait...
  • Journal Officiel·2005 / N°045·page 7·fr
    ...nisie - recherche minière et estimation des réserves - substances ...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 14·fr
    ...méthode empirique par les moyennes mobiles (estimation du trend, e...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 66·fr
    * Estimation fonctionnelle "Robustesse et estimation robuste. B. S...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 22·fr
    ...de la qualité dont les coûts estimatifs ont été fixés respectiveme...