...Du point "T" la limite dérive vers le Nord-Est jusqu'au point "U" ...

...19/2002 N° 122) au profit de l'UIB. 8- le Titre Foncier N° 29370 ...

...— du point 1 de coordonnées × = + 84 031,46; Y = + 68 012,60 situé...

- Du point "B" la limite dérive vers le Nord-Est jusqu'au point "C...

...**Article Premier (nouveau).** — Les limites Ouest du périmètre co...

...— Du point " I ", le périmètre suit la direction Nord jusqu'au poi...

...14.305 jusqu'au point D situé à 750 m environ du point C. — Du po...

...1,8/1000 du prix de base/ql 3,251% à 3,500% : 3,6/1000 du prix de ...

Vu le décret n° 91-410 du 20 mars 1991, portant création du prix P...

...le A du plan T.P.D n° 54712 61 conforme à la parcelle A du plan T....

...3630 Arrêté du Président de l'Assemblée des Représentants du Peup...

... | --- | --- | --- | | 9 | 1 du plan du TF 6900 Ben Arous | Terra...

... --- | --- | --- | | 28 | 63 du plan du TF 7451 Ben Arous | Terra...

...— Du point G au point H situé au point d'altitude 169. — Du point ...

...1) Est supprimé le terme « local » prévu au premier tiret du premi...

- Du point « R1 » la limite dérive vers le Nord-Ouest en suivant u...

— Du point B, la limite suit une ligne imaginaire parallèle à la G...

- Du point "B" la limite dérive vers le Sud-Est en suivant une pis...

...- Du point "F" la limite dérive vers le Sud-Est jusqu'au point "G"...

...- Du point "G" la limite dérive vers le Sud-Ouest jusqu'au point "...