Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 21·fr
    ...### Tenue de communications financières La société TUNISIE VALEUR...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 16·fr
    ...Cette réduction est une perte de valeur et doit être comptabilisée...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 23·fr
    ...Toutes les valeurs mobilières, quelles que soient leurs formes, pe...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 34·fr
    (b) comptabilise en charge la réduction de la valeur nette comptab...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 14·fr
    Article 40 - Tenue des registres des propriétaires des valeurs mob...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 28·fr
    ...## Valeur de réalisation nette 28. A la date de clôture de chaque...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 5·fr
    ...- L'opération d'achat avec l'engagement de revente des valeurs mob...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 13·fr
    Fiche A2 /ES VENTES Valeurs en 1000 Dinars | Désignation des pro...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 58·fr
    ...il prend les mesures nécessaires pour s'assurer que toutes les val...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 8·fr
    ...| | Obtention à partir de tissus non enduits dont la valeur n'exc...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 9·fr
    ...— A l'importation, la valeur imposable est constituée : 1) s'il s...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 48·fr
    ...a) en étendant les catégories de valeurs mobilières étrangères dis...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 11·fr
    ...3- Pour la détermination de la valeur en douane, aucun élément n'e...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 18·fr
    ...L’ADMINISTRATION DES COMPTES EN VALEURS MOBILIERES Article 22 : L...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...Les services à valeur ajoutée sont classés en trois catégories : ...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 21·fr
    ...s | | m_{n} | — | Valeur moyenne de n valeurs individuelles | |...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 12·fr
    ...- pour les créances, sur le montant de la créance; - pour les vale...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 6·fr
    ...ires » dont la valeur n'excède pas 40% de la valeur du produit fin...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 20·fr
    ...Amine SELLAMI détient 5500 parts dans le capital social d'une vale...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr
    ...— La taxe sur la valeur ajoutée est liquidée au moment de la distr...