...| Nom et prénom | Grade | Fonction actuelle | Fonction nouvelle ...

...de 8% tel qu'il est pratiqué actuellement. Art. 3. — Tous les déb...

...- Etude de la situation actuelle relative à l'activité de l'union ...

...arrêté a été élaboré, il est actuellement en cours de parution. |...

...ondées sur les connaissances actuelles. Elles seront examinées et ...

...| Appellation actuelle | Nouvelle appellation | | --- | --- | | ...

...de formation (réglementation actuellement en vigueur) | Direction ...

...rtant exposé de la situation actuelle des communes du territoire t...

...0 Janvier 1961 | SITUATION ACTUELLE | | | SITUATION NOUVELLE...

... les mêmes billets et pièces actuellement en circulation. Art. 2 ...

... ci-dessous et qui n'est pas actuellement approuvée pour une utili...

...rtant exposé de la situation actuelle des communes du territoire T...

...gies par les directives contractuelles de l'accord de prêt. A ce ...

...cteur à ses obligations contractuelles ouvrant droit à la STEG de ...

...ion de ce sens ne fait appel actuellement qu'à des tests subjectif...

...visés ci-dessus qui exercent actuellement ce mode d'exploitation c...

...La législation actuelle en Tunisie prévoit : - L'imposition des r...

...rtant exposé de la situation actuelle des communes du territoire t...

...| Appellation actuelle | Nouvelle appellation | | --- | --- | | ...

...tat détaillé de la situation actuelle des différents agents | Dire...