Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 59·fr
    2002 suivant laquelle la partie saisie doit payer au poursuivant l...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 16·fr
    - Commandement valant saisie immobilière sur 30 parts de la propri...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 112·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 37·fr
    ...L'immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en un ensemble d'imme...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 18·fr
    ...L'immeuble saisi : Maison style arabe à la rue Ibn Khaldoun Sidi A...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 49·fr
    ...Partie saisie : Sté Firas International de Promotion Immobilière. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 20·fr
    ...une maison, sise rue de la Kasbah, à Sousse, comprenant quatre piè...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 44·fr
    ...Partie saisie : La Société AFCO en la personne de son représentant...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 48·fr
    ...Maison Jamila Bana Ouest : Maison Mohamed Nafzaoui et T.F 542061 n...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 33·fr
    ...& d'équipements | 18 100 | 15 800 | | - Décaissement provenant d...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 15·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Mohsen Ben Ameur Ben Hadj Hassine, géran...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 12·fr
    ...— Copie du procès-verbal de la saisie-exécution ainsi pratiquée, e...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 16·fr
    ...Les frais relatifs aux analyses du troisième échantillon seront su...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 36·fr
    ...Le Président N° 507 - C/2 VENITE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAIS...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 17·fr
    ...(1) la totalité de Jannet Sarraje; (2) la totalité d'une maison d'...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 10·fr
    ...la maison de El Hedi ben Ahmed Flis; à l'est : la maison de Aleya...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 36·fr
    7/ Les frais : Frais et enregistrement seront à la charge de l'ach...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 32·fr
    ...- Frais - Secs Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 50·fr
    ...Tout intéressé peut visiter l'immeuble saisi sans conditions parti...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 17·fr
    ...kWh 6) Poste de Livraison : nombre et puissance des transformateur...