...| 649 conforme à la parcelle n°1 667 conforme à la parcelle n°4 d...

...Parcelle n° 10 de Hédi Ben Amor Mahjoub et parcelle n° 29 de Azzou...

| | 10 conforme à la parcelle n°11 14 conforme à la parcelle n°...

...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 22 novemb...

...- L'observatoire des marchés publics établit chaque année un recen...

...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...

...| 399 conforme à la parcelle n°1 404 conforme à la parcelle n°2 du...

...| 277 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2607...

...arcelle n° 6 du plan du TF n° 528547 Nabeul F3 conforme à la parce...

...| 390 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 178...

...| 1,10 | 82 | | Marchandises avec matériaux d'emballage verre, p...

...| 765 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91496 (objet de la ...

...| 226 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°6918 K...

...927 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...

Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des ...

...- Les périodes de travail des marchés de production citées dans la...

...| 670 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91466 (objet de la ...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...

...| 175 conforme à la parcelle n°1 176 conforme à la parcelle n°2 du...

...1- l'organisation de la profession de l'architecte : - aspects lég...