Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 7·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 5·fr
    ...ant refonte du dispositif des avantages fiscaux, Vu la loi n° 92-...
  • Journal Officiel·2016 / N°017·page 19·fr
    ...du programme avec fonction et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 13·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 14·fr
    ...6, l'intéressée bénéficie des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 64·fr
    ...sier - Décision d’octroi de l’avantage | - Gouvernorat, - Directio...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 14·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 14·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°043·page 12·fr
    ...2 - Le bénéfice des avantages prévus par le présent décret est sub...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 31·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 8·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantages de directeur. Par décret ...
  • Journal Officiel·2015 / N°047·page 13·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 12·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 12·fr
    ...### III - Avantages communs ### IV - Avantages spécifiques A - A...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 31·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 11·fr
    ...- un inspecteur général ayant rang et avantages de directeur génér...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 6·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...