1 418 résultats pour ""BATA""
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 9·fr...— Aucun maître, s'il est célibataire ou en état de veuvage ou divo...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr... 3°) — Coen, représentant S.A. Bata, 12, Rue de Roubaix, Tunis. 4...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 9·fr...uin 1974 Ayed Mohamed Mardassi Batahi, à compter du 1er juin 1974 ...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 10·fr...Salah Ben Hassen Ben Mohamed Sabata, à compter du 1er juillet 1974...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 23·fr...ndustrielle, la Société dite : Bata Société Anonyme à Djebel Djell...
- Journal Officiel·1991 / N°052·page 21·fr...36705), Djebel Orbata (TF. 27298) Djebel Belkhir (R. 54598), Djebe...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 12·fr... janvier 1976 Béchir Haj Ali Nabata, à compter du 1er janvier 1976...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr...Hassen Bata, représentant de l'union de l'industrie et du commerce...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr... Tunis, le 3 juillet 1930, célibataire, demeurant à Rome, au 22, d...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr...Ahmed ben Gobata; au Nord : les héritiers de Salah Beh-Chaouch, et...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 3·fr...359, 300, 251, 166 (Djebel Kechbata) Au Sud : la route MC 54 — la...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 5·fr...De Bataafse Petroleum Maatschappij 30, Carel van Bylandtlaan, La H...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 6·fr...ncipe, toucher d'abord les célibataires puis les mariés sans enfan...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 9·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 39·fr...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires puis...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 13·fr...| BENEFICIAIRES | MARIES | CELIBATAIRES | | --- | --- | --- | | ...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 20·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 14·fr...ncipe, toucher d'abord les célibataires puis les mariés sans enfan...