Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 22·fr
    ...Un cahier de charge a par ailleurs été déposé au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 22·fr
    ...Le différend soumis à l'arbitrage a pour objet la détermination de...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 38·fr
    ...201549044, la décision suivante a prise : - La désignation d'un c...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 19·fr
    ...- La direction générale de la coopération internationale a pour mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 48·fr
    ...ué à la route de M'saken Sousse a présenté une demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 5·fr
    ...Le contrat d'assurance est nul si la chose assurée a péri ou ne pe...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 8·fr
    ...13 - Le comité scientifique a pour mission : - de donner son avis...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 16·fr
    ...Elle a pour objet de recevoir les dépôts de fonds à vue ou à terme...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 33·fr
    ...ément à la législation bancaire a pour objet de contribuer au déve...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 5·fr
    ...Kerkennah Guard Services and Security, elle a pour objet social ga...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 12·fr
    ...isés par la mutuelle ou qu'elle a participé à leurs exécutions, d...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 17·fr
    ...Cette même Assemblée a prévu la réalisation de l'augmentation de c...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 8·fr
    ... de commerce de station-service a pour objet la distribution des c...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 18·fr
    ...la Société Tunisienne de Banque a pris connaissance de l'ensemble ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 6·fr
    ...ements sportifs "SOTIDES", elle a pour objet social l'importation ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 4·fr
    ...2.** — Le Centre Pilote d'Oulillage a pour mission : 1°) de dével...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 6·fr
    ... et Construction «COTUMAC» elle a pour objet social la constructio...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 21·fr
    ...erte dénommé «Fatma» et qu'elle a perdu le Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 14·fr
    ...4 - L'organe d'administration de l'institution de microfinance a p...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 39·fr
    ...Elle a pour but de contribuer à la promotion et au rayonnement du ...