Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 46·fr
    ...LA SOCIETE peut effectuer librement tous transferts afférents à de...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 29·fr
    ...A – Aux caporaux-majors ayant exercé, d'une manière effective, pen...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 94·fr
    ...LA SOCIETE peut effectuer librement tous transferts afférents à de...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 3·fr
    ...— (nouveau).** — Les agents de la Commune de Tunis qui effectuent ...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 4·fr
    ...Cette étude sera effectuée par les Ingénieurs des Service Agricole...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 49·fr
    | | Effectifs réels | | | | | | | --- | --- | --- | -...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 14·fr
    ...Hassen ben Ali Younès, en qualité de propriétaire, sera effectué l...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 44·fr
    ...b) Lorsque le nouveau dépôt est effectué auprès de l’autorité de d...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 87·fr
    ...L'effectif des professeurs principaux émérites classe exceptionnel...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 23·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 31 octobre 1978, par Mon...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 18·fr
    ...| | 2^{e} échelon | 565 | (4) Classe réservée à 40 % de l'effecti...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 22·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 9 septembre 1978 par Mon...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 19·fr
    6.3 Titrage Les analyses doivent être effectuées en double. La mé...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 12·fr
    Les dépenses effectuées pendant la gestion 1973 aux créanciers de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 8·fr
    ...- heures effectuées les jours ouvrables en dehors de l'horaire de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 41·fr
    ...,6 MDT) représentant le dépôt effectué par la Banque d'Algérie aup...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 6·fr
    ...— Le tri des documents d'archives est effectué au sein de l'admini...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 21·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 17 juin 1970 par M. Feth...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 18·fr
    ...lité de co-propriétaires sera effectué le 5 mars 1968 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 58·fr
    ...Hamdan ben Ali Somai, en qualité de propriétaire, sera effectué le...