Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 46·fr
    ... bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 12·fr
    ...2 - Le montant de l'indemnité de recensement susvisée par l'articl...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 54·fr
    l'augmentation globale des montants de l'indemnité de résidanat al...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 16·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à...
  • Journal Officiel·2021 / N°003·page 14·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2021 / N°007·page 14·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2023 / N°092·page 6·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 34·fr
    ...– Est instituée une indemnité appelée "indemnité d'encadrement de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 14·fr
    ...inistère des finances, avec indemnités et avantages d'un chef de s...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr
    ...1° Une indemnité de gestion et d'erreur de caisse attachée au post...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 58·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 44·fr
    ...| Grades | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemn...
  • Journal Officiel·2021 / N°112·page 7·fr
    ...3 - Bénéficient d'une indemnisation d'un pourcentage des dommages,...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 5·fr
    ...— Une indemnité de magistrature est allouée aux magistrats de la c...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 19·fr
    ...- le taux de l'indemnité de risque de contagion attribuée aux pers...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 26·fr
    ...En dinars | Grade | Taux de l'indemnité à partir du 01/01/2013 |...
  • Journal Officiel·1989 / N°038·page 7·fr
    ...a) Une indemnité spécifique. Les montants de cette indemnité sont...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 2·fr
    ...— le traitement; — les indemnités à caractère familial; — l'indemn...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 69·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité d'instruction et de plaidoir...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 18·fr
    ...-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...