Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 26·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 30·fr
    ... | 17a 33ca | 04a 03ca (parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 56·fr
    ...les parts indivises du titre foncier n°585020 Nabeul mis à la vent...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 13·fr
    ...| 35468 m² | Toutes les parts indivises revenants aux propriétaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 2·fr
    ...4/- La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la ...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 14·fr
    ...L'intégralité des quotes-parts indivises de la partie saisie, esti...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur d'une superfi...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed Ben Ahmed Ben A...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 43·fr
    ...Le 1/2 de l'indivision du terrain sis à terminus de l'entrée de l'...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 6·fr
    ...Chaouch | 0 56 04 | La moitié indivise de la superficie de : 0 56 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 6·fr
    ...le 1/3 indivis de la maison située à M'Saken, quartier Dachra. 2e...
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 6·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 10000.35 m² lu...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 34·fr
    ...Les droits indivis revenant au débiteur qui sont de 70 parts indiv...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 43·fr
    ...La totalité de la part indivise de la partie saisie égale au un hu...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 13·fr
    ...cie 71 m² ainsi que les parts indivises lui revenant de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 12·fr
    ...2°) La moitié indivise d'un immeuble sis à Tunis, 84 et 84 Bis, av...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 7·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soient 18000/29340 parts (nue p...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 11·fr
    ...nstitution d'un Etablissement Individuel - Dénomination : Entrepr...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 47·fr
    ...193,75 parts indivises de la totalité des 18550 parts dans le titr...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 3·fr
    ...Il s'agit des 382,667/24510 parts indivises soit 382,66m² dans l'i...