Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 4·fr
    ...- L'invention ou la découverte effectuée par un agent public de re...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 12·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : pro...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée et a pour objet un générateur éle...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 24·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle comporte un corps ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 33·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une serre comprenant une arma...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des moy...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 22·fr
    ...Innovation technologique et enregistrement des brevets d'invention...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que le raidissement ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 42·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il comprend un ag...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne de nouvell...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ...Cette invention constitue, d'après l'inventeur, une variante au di...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 14·fr
    ...Podesta N° 2, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr
    ...Monsieur Georges Duffau Cette invention est caractérisée par un m...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'on introduit à une gran...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 14·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d’invention de vin...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée par capote avant en rotation, dis...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé de préparation d'u...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 17·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...