1 436 résultats pour ""IVET""
- Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr...Ets René Livet, M. F. Nicolas. - Règlement judiciaire : D. Berrebi...
- Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr...le 42/88° indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, sis...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr...Marcel Ganivet. N° 1.146 D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 10 ...
- Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr...une olivette appartenant aux déclarants. Ils ajoutent qu'ils ont é...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 78·fr...Une olivette se composant de 192 jeunes oliviers, dont 144 âgés de...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr...° 249.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ...
- Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr...JOLIVET Jean-Jacques a vendu, à M. ABDESLAM ALI BARKA TRABELSI, so...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 57·fr...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr...e propriété concernant cette olivette a été égaré par eux, et qu'i...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr...e à céréales et comporte une olivette de 250 pieds environ en plei...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr...nt comptantées en vigne) une olivette en plein rapport sur environ...
- Journal Officiel·1973 / N°049·page 19·fr...Fives Lille Cail 7 rue Montalivet Paris (France) a déposé une dema...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 26·fr...é Fives Lille Cas 7, rue Montalivet Paris à France) a déposé une d...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate, d'une...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr...les 42.88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds d'environ,...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr...Une olivette se composant de 192 jeunes oliviers, dont 144 âgés de...
- Journal Officiel·1958 / N°082·page 15·fr...consistant en une olivette située au Mornag, à environ un kilomètr...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 28·fr...Immeuble à vendre La moitié d'une olivette sise au lieu dit « El ...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 18·fr...La propriété bornée consiste en une olivette avec sa meskat, d'une...