Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 12·fr
    ...Article premier - La commission consultative de la formation profe...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 3·fr
    ...- Les commissions des marchés ne peuvent se réunir et délibérer qu...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 20·fr
    ...- La Direction Générale des Affaires Consulaires - La mission dipl...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 16·fr
    ...### Section I ### La sous-admissibilité Art. 9. — La sous-admiss...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...- Les membres de la commission des marchés sont désignés par décis...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 13·fr
    ...## ARTICLE 11 La demande de transmission d'actes judiciaires ou e...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 24·fr
    ...I — Transmission : 1) Transmission sur lignes : — Caractéristiqu...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 6·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer des personnes de comp...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 9·fr
    ...2 - La mission de la commission consiste à élaborer un projet de l...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 9·fr
    ...- d'en modifier la position sans le concours d'un agent du commiss...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 7·fr
    ...- Première commission : Conseiller de presse général, conservateur...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 21·fr
    ...1ère Commission : Ingénieur Général, Ingénieur en Chef, Ingénieur ...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 4·fr
    ...4 - Les membres de la commission sont nommés par décision du chef ...
  • Journal Officiel·2014 / N°071·page 6·fr
    ...2 - La commission mixte chargée de l'examen des dossiers des candi...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 39·fr
    ...7 - Les commissions spécialisées visées à l'article 6 susvisé sont...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 6·fr
    ...– La désignation des membres de la commission nationale est effect...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 12·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES # COMMISSION MEDICALE Arrêté du ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 18·fr
    ...— En matière civile ou commerciale, les commissions rogatoires don...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 24·fr
    ...Les avis de la commission sont émis à la majorité des voix des mem...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 9·fr
    ...ation agricole (Sahline) au commissariat régional au développement...