Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 55·fr
    # 2) Le patrimoine mobilier de la Commune de Tunis Le patrimoine ...
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 8·fr
    ...ires du cycle primaire à la direction du cycle primaire, au commis...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 24·fr
    ...1,605 DT au titre d'une redevance fixe par trimestre et par logeme...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 52·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 55·fr
    ...La ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Latif...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 11·fr
    ...— Papiers imprégnés, imprimés ou coloriés en surface, destinés à l...
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 15·fr
    ...| | | | - Machines et appareils à imprimer, offset : | | | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 3·fr
    ...62 qu'elle suit jusqu'à sa rencontre avec le périmètre communal de...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 18·fr
    Décret n° 2008-997 du 7 avril 2008, portant création d'un périmètr...
  • Journal Officiel·2010 / N°069·page 28·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 23·fr
    ...- Il est créé, un périmètre public irrigué à Touibia 1 de la délég...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 12·fr
    Décret n° 2006-28 du 3 janvier 2006, portant création d'un périmèt...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr
    ...« prime de fin d'année — prime de bilan — prime exceptionnelle — p...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 11·fr
    - veiller à la protection du patrimoine immatériel, à sa valorisat...
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 11·fr
    ...ai 2016, portant création de périmètres publics irrigués des délég...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...le paragraphe 8 est supprimé. 3. le paragraphe 9 est remplacé par ...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 15·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Sidi Ahmed Essalah (se...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 10·fr
    ...14 - L'office des céréales bénéficie d'une prime de magasinage des...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 38·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 21·fr
    ...Monsieur Khaled Khlifi, professeur principal des écoles primaires,...