Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 2·fr
    ...r annuel de 5.400,000 dinars payable mensuellement. Mise à prix :...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 10·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la tréso...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 16·fr
    ... mille Euros (1.430.000,00€) payable par échéances. Il est claire...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 3·fr
    ...46,258 DT par action émise payable dès la souscription. Apport en...
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 16·fr
    ... le montant des frais divers payables immédiatement et nul ne peut...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 26·fr
    ... dinars chacune à souscrire, payable le quart à la souscription et...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 17·fr
    ...e indemnité dite de fonction payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 2·fr
    ...ions admises pour les droits payables au comptant, engagent, liqui...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 10·fr
    ...indemnité de représentation, payable trimestriellement et à terme ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 25·fr
    ...j Brahim Moulaboum Chakroun, payable par mois et d'avance. Qu'ell...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 5·fr
    ...Elle est payable en même temps que les impôts en question. Art. 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 15·fr
    ...Au pair à 10 diners par obligation, payables à la souscription. Jo...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 15·fr
    ...nt, une indemnité provisoire payable par mois et à terme échu aux ...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 5·fr
    ... propriété privée de l'Etat, payable par annuités comme suit : | ...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 14·fr
    ...ulaires, cette indemnité est payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 25·fr
    ...L'indemnité est payable par mois et par part sociale. Cette indemn...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 25·fr
    ...nt à deux dinars par mois et payable à échu. Cette indemnité subi...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 8·fr
    ...les acquisitions de capital, payable solidairement par les cession...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 31·fr
    ...el de 93600 dinars hors taxe payables par semestre. Publié aux jou...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 4·fr
    ...Au pair, soit cent dinars par action, payable pour les actions sou...