Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 9·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 23·fr
    ...ibilité de clôture anticipée Avantages particuliers : Néant cond...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 8·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 39·fr
    ...3 - Rémunération avantages dues au gérant. 2008N00617SRLB2 ## Ce...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 9·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 23·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux as...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 2·fr
    ...11- Avantages : aucun. 12- Conditions d'accès aux assemblées : Dét...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 64·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 8·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 12·fr
    ...n régulier, - Transport fret, Avantages fiscaux, Textes réglementa...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 26·fr
    ...endes aux nouvelles actions. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 18·fr
    ...Conseil d'Administration, Avantages aux Administrateurs : La Socié...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 18·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 11·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2004 / N°088·page 2·fr
    ...**Avantages particuliers** : Ceux prévus par la loi. 8. **Droit d...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 11·fr
    ... non résidente (Déclaration d'avantages à l'API n° SDCEO7842L), de...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...