Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 4·fr
    ...Les 56817 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans la pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 34·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 22·fr
    ...s possédant 30 parts sociales indivise ont accepté de céder La tot...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 16·fr
    ...2- Approbation des états financiers individuelle de TOPNET arrêtés...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 12·fr
    ...la société à savoir les parts indivises dont le titre foncier n° 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 34·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 4953,333 de TF n°38929 Ariana consi...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 39·fr
    ...société de partager les parts indivises revenant à la société, obj...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 21·fr
    ...Les 2/3 dans l'indivision d'un terrain sis rte Teniour km 4,5 mark...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 900 parts/14130 parts revenan...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 12·fr
    ...les parts indivises (1557,334 Parts) soit 1557,334 m² du TF numéro...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 5·fr
    ...lectifs et semi collectifs et individuels destinés à l'habitation,...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 46·fr
    ...277 - Les arrêtés individuels pris par les autorités municipales s...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 35·fr
    ...Il s'agit de 157.383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 54·fr
    ...nis consistant en une demeure individuelle composée d'une cave d'u...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 15·fr
    ...Immeuble saisi, Objet de la vente Le 1/10ème indivis, que possède...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 8·fr
    ...parts (sans compter les parts indivises y afférentes), type S + 2,...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 12·fr
    ...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 29·fr
    ...us larges sur les compétences individuelles et institutionnelles e...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 45·fr
    ...1- Etats financiers individuels : - Lecture et discussion du rappo...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 16·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...