Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 12·fr
    ...a qualité de Société CALI CONFECTION S.A.R.L Société à responsab...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 39·fr
    ...Pour toutes oppositions les deux parties font élection de domicile...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 5·fr
    ...ntièrement à l'État ou aux collectivités publiques locales, Vu la...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 13·fr
    ...## Section II ## Du dépôt et de l'instruction de la demande Art....
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 8·fr
    ...nis, la Tour B, 3ème étage (Direction du Contentieux et Juridique)...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 7·fr
    ...Les objections doivent parvenir au donataire à son adresse Rue l'A...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 12·fr
    ...rticles 37 et 45, relatifs respectivement à la création du fonds d...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 5·fr
    ...dina route Amdoun Béja, les objections seront acceptées dans un dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 2·fr
    ...re de crème glacée et d'une direction, l'immeuble est abandonné te...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 4·fr
    ...é dans la limite des postes effectivement vacants à la date du con...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 5·fr
    ...ites et fait procéder à la correction des copies. Le jury établit ...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 34·fr
    ... libre à la société un nom collectif «Wael et Co» représentée par ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 26·fr
    ...ux de l'assemblée générale respectivement en date du 10/7/2010 et...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 23·fr
    ...rocès-verbal des décisions collectives de la réunion tenue le 27 s...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 3·fr
    ...Nettoyage et désinfection locaux. Capital : 1.000 D. Durée : 99 an...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 18·fr
    ...Suivant statut rectifié enregistré à la recette des finances de M'...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 21·fr
    ...matériel et équipements de confection. - Mise à prix : 4.882.970,...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 8·fr
    ...sans respecter l'angle d'intersection de 9,00 mètres sur la façade...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 4·fr
    ...La fabrication et l'injection plastique de produits à usage médica...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 11·fr
    ...Les objections sont acceptées au donateur au titre de l'origine co...