Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr
    ...Tunis N° 357 ## Réalisation de l'Augmentation de Capital de 400.0...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 9·fr
    ... concourent, lors de la titularisation, pour l'avancement d'échelo...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...leur nomination et leur titularisation sont régis par les disposit...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...Les enchérisseurs devront se munir au préalable d'une autorisation...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...es personnes munies d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 14·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation de M. le Président du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...on, doit être munie d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 12·fr
    ... Sociales, en vue de la titularisation des agents temporaires de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation délivrée par M. le Gouverne...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 31·fr
    ...cédé à la Société de Commercialisation des Textiles « SOCOTEX », s...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 23·fr
    ...es Télécommunications et Signalisations Aéronautiques Pour le 3èm...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 36·fr
    ...es personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 20·fr
    ...nchères devra obtenir une autorisation du Gouvernorat. Les rensei...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...ivent faire l'objet d'une autorisation préalable du Président-Dire...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr
    ...munir au préalable, d'une autorisation délivrée par M. le Gouverne...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 17·fr
    ...uscrits délivrée par le centralisateur des titres (TUNISIE VALEURS...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 48·fr
    ... du 16 mars 1982 Pour la légalisation de la signature : le présid...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 3·fr
    ... production et de la commercialisation des énergies renouvelables,...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...nt avec tout avocat après autorisation du directeur général des pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...r un État étranger ou une organisation internationale gouvernement...