Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 31·fr
    ...10 - L'épreuve écrite est soumise séparément à une double correcti...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 18·fr
    ...Pour ce faire, elle a toute latitude, sauf objection légale, d'éte...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 12·fr
    ...i appartenant et exploités respectivement au local n° 114 sis au C...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 36·fr
    ...ppositions, les parties font élection de domicile chez Maître Majd...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 32·fr
    ...tunisien, fellah, demeurant à Tozeur, faisant élection de domicile...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 13·fr
    ...— Sont applicables à la présente Association d'Intérêt Collectif :...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr
    ...écaire de la société Gamra Confection) en vertu du jugement d'adju...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...2012R04416APSF2 ## Changement au sein du comité de direction Asso...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 19·fr
    ...d et Mr Sofiane Miled pour respectivement 4856 et 9713 actions au ...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 10·fr
    ...3°) — Le capital est, en outre, susceptible d’augmentation collect...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 21·fr
    ...— Les épreuves écrites sont soumises à une double correction les n...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 27·fr
    ...e sous sa responsabilité la direction générale de la société avec ...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 8·fr
    ...- Abdelmonem Kioua, juge à la direction des services judiciaires, ...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 15·fr
    ...ctionnaires de l'Etat, des collectivités locales et des établissem...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ...Société Capbon de Confection. - Type de société : SARL. - Local so...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 14·fr
    ...L'assemblée générale décide de l'affection du reliquat. Boni de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 6·fr
    ...pareils de prise de vue de projection, instruments de géodésie et ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr
    ...2°) Les loyers des terres ou des bâtiments ruraux effectivement pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 49·fr
    ... CAPITAL Suivant décision collective des associés en date à Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 36·fr
    ... Société Nord Africaine de Confection «SONACO» dont le siège socia...