Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 9·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel d) Qu'elle est li...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 18·fr
    ...par la société de son montant actuel fixé à cent (100) Dinars l'ac...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...- le capital est ainsi fixé actuellement à 103.186.785 F divisé en...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr
    ...Sa superficie couverte est de 110 m², il est donné actuellement en...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ...particuliers en tant que contractuels. **Art. 8.** — L'assiduité ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 34·fr
    ... usage commercial et exploité actuellement en tant que café de 1èr...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 20·fr
    ...nt temporaire ou d'agent contractuel dans la même catégorie ou dan...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...rue Clemenceau actuellement rue Habib Thameur, n° 20. Il sera pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 22·fr
    ...Il est actuellement divisé en mille parts (1.000 parts) de dix din...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ...ravant et Abdelhamid Mazzouni actuellement à l'Ouest Hamda Bali et...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 9·fr
    ...par leur rang de créance contractuellement défini par la clause de...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 20·fr
    ...Sis au 43 Bis avenue du 2 Mars 1934 Ezzahra (actuellement Avenue d...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 7·fr
    ...et du titre foncier n° 102040 actuellement inscrit sous le n° 1301...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 27·fr
    ...La redevance sera fixée contractuellement avec les gestionnaires. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 7·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 38·fr
    ...f à l'angle de la rue la paix actuellement 8 rue hodna d'une super...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 11·fr
    ...Elle est située à la route de Saltnia km 17 actuellement et km 20 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 11·fr
    ...iennes constituant le capital actuel ou leur cessionnaires à titre...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 44·fr
    ...ente de carburants, exploitée actuellement par la société Mobil en...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 20·fr
    ...par leur rang de créance contractuellement défini par la clause de...