Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 13·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 14·fr
    - Avantages particuliers prévus statutairement : néant Les condit...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 7·fr
    ...ctivité du bénéficiaire de l'avantage. Tunis, le 7 avril 1988. V...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 14·fr
    ...sé, l'intéressé aura rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Annonces Légales·2004 / N°052·page 6·fr
    ...2004 sous le n° AC246512004. Avantages particuliers : Néant. Condi...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 16·fr
    ...Pas d'avantages spéciaux. Constitution des réserves: 5% réserves l...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 2·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 11·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans le projet de statuts au p...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 7·fr
    ...- Congés, maladies, retraites et avantages sociaux. Géographie ru...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 18·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 14·fr
    ...néant, - Avantages particuliers prévus statutairement : néant - Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 58·fr
    ...Il a l'avantage de se trouver au bord de l'intersection de la rout...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 53·fr
    ...- Sous-directeur avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 7·fr
    ...# Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. # Réparti...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 6·fr
    ...Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts au ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 12·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages de directeur général d'admi...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 16·fr
    ...ports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 55·fr
    ...- Avantage au profit de la caisse générale de la Tunisie de 13.067...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 17·fr
    ...- Accord sur le salaire et les avantages de la gérante. - Nominat...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 10·fr
    ...ions pour les bénéfices de l'avantage fiscale, conformément au par...