Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 18·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de ses enfants dans l'indivisio...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 50·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une parcelle de terrain d'une ...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 39·fr
    ...La totalité des 145 parts indivises dans le n° TF 48244 Tunis déno...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 54·fr
    ...robation des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 40·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels de la S.N.M.V.T et...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 5·fr
    ...- Les candidats déclarés admis seront avisés par lettres individue...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 10·fr
    ... administratifs et par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 21·fr
    ... n°3368, les états financiers individuels de la société arrêtés au...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 12·fr
    ...- L'indivision foncière. - L'usucapion, ou prescription acquisitiv...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 28·fr
    ... la certification des comptes individuels de la société 8- Renouve...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 31·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité de la moitié indivise d'une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 52·fr
    ...ation et des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 31·fr
    ...- Ne pas être détenteur individuellement de plus de 0,5% du capita...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 46·fr
    ...3- Approbation des rapports annuels et des états financiers indivi...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 20·fr
    ...pour 8/72 parts (co-propriétaires indivis dont les proportions sus...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 17·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 27·fr
    ...Les trois quart (3/4) dans l'indivision du terrain objet de la ven...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 14·fr
    ...uant sur les états financiers individuels de l'exercice 2019; - Le...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 19·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...