Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 57·fr
    ...ge dispose d'un atelier de confection, * Le bien immobilier objet ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 48·fr
    ...ompter les parts indivises collectives de l'immeuble sous le numér...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 28·fr
    ...e de la société «Baccar de Confection» SARL, au capital de 5 000 D...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 43·fr
    ...2013B01924SRLB2 Cession de parts sociales Manufacture de Confecti...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 10·fr
    ...s services extérieurs de la direction générale du contrôle fiscal ...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 36·fr
    ...Toutes les objections sont acceptées par l'acheteur sous le titre ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr
    ...38 OBJECTIF L'objet de la présente norme est de prescrire le tra...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 7·fr
    ...ocès verbal de la décision collective des associés en date du 28 j...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 30·fr
    ...050 | Rectificatif au Nouveau Tarif des Douanes | 0 D. 020 | | A...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 3·fr
    ...--- #### RECTIFICATIF au Journal Officiel de la République Tunis...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 12·fr
    ...ionnaires de la Société de Confection Moderne à Médenne sont invit...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 17·fr
    ...bles, lustrage des sols, désinsectisation, dératisation, traitemen...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 22·fr
    ...fractions distinctes étant respectivement une première fraction da...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 8·fr
    ...Société «Confection Heba». Capital social : 5.000 Dinars. Durée : ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 8·fr
    ...u commercial au profit des collectivités locales. Le Président de...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 44·fr
    ...s publics et privés et les collectivités locales sont avisés que M...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 20·fr
    ... ### BREVET D'INVENTION **Protection de la Propriété Industrielle...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 30·fr
    ...00 demeurant à Sfax, Faisant élection de domicile au Cabinet Me So...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 5·fr
    ...- l'étude et la prospection de nouvelles zones de pêche. N° 104 J...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 10·fr
    ...oi organique du budget des collectivités publiques locales, ensemb...