... Tunis d'une superficie approximative de 72 m². Objet du contrat d...

...s environ du point i et approximativement à 1.100 m à l'Est de la ...

...oût 1971 Ali Mohamed Belgacem Gmati, à compter du 1er août 1971 Ha...

...# CHAPITRE II # FORMATION ET EXAMENS ART. 11. — Le programme des...

...- Les infractions en matière de chasse pourront faire l'objet de c...

...Miloud ben Mohamed ben Ezaied El Matmati, manœuvre spécialisé à la...

...7°) de collaborer à la formation des cadres éducatifs spécialisés....

... Septembre 1962, à 8 heures du matin, à l'audience des créés du Tr...

...Hammadi Ben Ahmad, l'expert judiciaire en matière des affaires fon...

...L'adjudication aura lieu le samedi 16 août 1958, à 9 heures du mat...

...NALE DE L'INDUSTRIE DE TRANSFORMATION DU PLASTIQUE (applicable à ...

... titulaires d'un diplôme de formation homologué au niveau précité ...

...s à la législation générale en matière de marchés publics. ART. 1...

...edi 12 mai 1971, à 9 heures du matin à l'audience des Criées du Tr...

...à la répression des fraudes en matière de vins de liqueur est abro...

...denrées vitales et matières premières, leur répartition géographiq...

... de chef de division de l'information et des conférences au gouver...

...nquante huit, à neuf heures du matin, à l'audience de la Chambre d...

...oute adjonction de produits aromatiques est interdite. ART. 5. — ...

...octobre 1961, à neuf heures du matin. Poursuivante : Madame Zohra...