Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 26·fr
    ...4/ En vertu du Procès Verbal de décisions collectives extraordinai...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 16·fr
    ... personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 9·fr
    ...tion en milieux arides, la protection des villes contre les inonda...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 53·fr
    ...s les parties indivises et collectives objet du titre foncier n°56...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 7·fr
    ... personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissem...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 14·fr
    ... le confortement des nobles objectifs en matière de multiplication...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 5·fr
    ...ppositions, les parties font élection de domicile chez maître Majd...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 4·fr
    ...oi organique du budget des collectivités locales. * Une commissio...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 4·fr
    ...SENI exploité pour service collectifs, sociaux et personnels à Dar...
  • Annonces Légales·2023 / N°078·page 6·fr
    ...La propriété est en direction du Nord avec une légère inclinaison ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 10·fr
    ...Les objections seront acceptées dans un délai de 20 jours à compte...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 10·fr
    ...410179 K/N/M/000 Suivant décision collective extraordinaire des a...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 7·fr
    ...Et en vertu de la décision collective en date du 10 mars 2004, enr...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 5·fr
    ...— De la direction qu'il faut imprimer à l'enseignement afin de le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 15·fr
    ...- La rectification du terme « Village Artisanal » par « Maison de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 29·fr
    ...Route de Sousse - Messadine Suivant procès-verbal et statut rectif...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 32·fr
    ...3- Rectification des articles 2 et 6 des statuts en conséquence. 4...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 22·fr
    ...unisien, fonctionnaire à la Direction des Douanes, demeurant à Mut...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 16·fr
    ...s pouvoirs nécessaires à la Direction Générale de la Société. 201...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 33·fr
    ...c tous les pouvoirs pour la direction de la société et avec la sig...