Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 55·fr
    ...- Avantage au profit de la caisse générale de la Tunisie de 13.067...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 17·fr
    ...- Accord sur le salaire et les avantages de la gérante. - Nominat...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 10·fr
    ...tions pour les bénéfices de l'avantage fiscale, conformément au pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 29·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 17·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages afférents à cette fonction...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 4·fr
    ...evaloriser toute indemnité ou avantage de quelque nature que ce so...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 6·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 2·fr
    ...- Les avantages et conditions du projet au profit de toute personn...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 21·fr
    ...12 - Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 21·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 3·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 18·fr
    ...ces prototypes pour conférer davantage d'objectivités aux décision...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 13·fr
    Les avantages particuliers : aucun. Les conditions d'admission au...
  • Journal Officiel·2003 / N°016·page 5·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 9·fr
    ...11- Aucun avantage particulier n'a été stipulé dans le projet des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 24·fr
    ...95, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 16·fr
    ...ation du délai de cinq ans, l'avantage demeure un droit acquis aux...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 26·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux asse...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 10·fr
    ...— L'avantage d'une voiture de fonction est, au titre de la retrait...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 5·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. P...