Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 44·fr
    ...Les parts indivises revenant au saisi et celles de son frère Moham...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 17·fr
    ...Convocation individuelle, lieu : siège social. Pour le conseil d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 11·fr
    ..., la rénovation des immeubles individuelles ou collectives à usage...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 23·fr
    ... Par moitiés entreux, dans l'indivision, c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 27·fr
    ...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 18·fr
    ...e de l'Information par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 50·fr
    ...ière faisant l'objet des pars indivisible soit (15080/124) parts d...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 64·fr
    ...Les parts indivises soient 47292 parts dans l'immeuble dénommée «e...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 20·fr
    ...l'intégralité des 2156.484 des parts indivises du bien divisé en 9...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 8·fr
    ...Les 221 parts indivises de la propriété dénommée annajah 148 objet...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété aux ...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 18·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R02241SANB3 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 23·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 11·fr
    ...Former et encadrer les jeunes dans les sports aériens individuels,...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 34·fr
    ... et assurer la protection des individus. 2008N00230SRLB2 PARTEXP...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 17·fr
    ...hamed Bchir Khammassi gérants individuellement pour la durée de tr...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 38·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 39·fr
    ...à l'Ariana Triq Jaâfar dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 55·fr
    ...4000 m² /8348 m² dans l'indivision du T.P 2441 Manouba dénommé «Ry...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 49·fr
    ...la totalité des 2171.076 parts indivises des 16128 parts dont est ...