Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 14·fr
    ...urale qui faisait partie de l'actif social et nu moyen du rembours...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 12·fr
    ...e pertes et de démolisation d'actif, la valeur nominale de l'actio...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 19·fr
    ...nes) qui sont des herbicides, actifs contre une grande quantité pe...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 27·fr
    ...lus étendus pour réaliser à l'actif, payer le passif et répartir l...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 22·fr
    ...En cas de liquidation, l'actif net et employé d'abord à amortir co...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 4·fr
    ...tériel ou outillage porté à l'actif des comptes d'immobilisation; ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 33·fr
    ...ue de tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 19·fr
    ...une répartition du solde de l'actif net; 3° Quitus à donner au li...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 50·fr
    ... que tous amortissements de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 21·fr
    ...En cas de liquidation, l'actif net est employé d'abord à amortir c...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 5·fr
    ..., de partie de ses éléments d'actif à une autre société, l'interdi...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 38·fr
    ...es de tout amortissement de l'actif et de toutes réserves pour ris...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 23·fr
    ...mobilier, faisant partie de l'actif de la Société et au Docteur Ro...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 7·fr
    ... est considérée comme service actif. En cas d'exclusion ou de rup...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 23·fr
    ...Jugement de clôture pour insuffisance d’actif En date du 16 janvi...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 2·fr
    ...a dite caisse et l'excédent d'actif est dévolu à la Caisse Central...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 7·fr
    ...rticulier du corps du service actif des douanes ; Journal Officie...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr
    ...priétaire de la totalité de l'actif social y compris le fonds de c...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 14·fr
    ...n échangeur de chaleur, les réactifs présents en phase vapeur au-d...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr
    ...e clôture pour insuffisance d'actif En date du 20 décembre 1958 :...