Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 9·fr
    ...- D'une contribution du budget de l'État, - De tous les dons et au...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 17·fr
    ...nt prises en charge par les budgets des établissements sus-indiqué...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 3·fr
    ... bureau; e) d'approuver le budget à la majorité des deux tiers de...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 9·fr
    ...ve à la cour des comptes du budget du conseil d'Etat. Art. 2. - L...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 97·fr
    ...85 000 | | 32 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1999 / N°059·page 6·fr
    ...ersitaires dans le cadre du budget de chaque caisse. Art. 12. – E...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 10·fr
    BUDGET PREVISIONNEL n° d'identification 1N5 # Des Entreprises Rel...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 102·fr
    ... — le directeur général du budget au ministère du plan et des fin...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 32·fr
    ...E D'EQUIPEMENT ET DE TRAVAUX «EGET» SARL au capital de 2 850 000 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 13·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat est habilité à signer...
  • Annonces Légales·2004 / N°052·page 6·fr
    ...tion de Voitures Tunis Cars Budget SARL au capital de 300.000 dina...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 52·fr
    ... appert que Madame Boccara Georgette épouse Sitruk a vendu et cédé...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 43·fr
    ...16- Approbation des budgets prévisionnels relatifs à l'exercice 20...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 43·fr
    ...55 000 | | 32 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 6·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère des finances. Ils...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 58·fr
    ...ib Jerbi, sous-directeur du budget de l'équipement à la direction ...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 14·fr
    ...s dépenses de la gestion du budget communal à la sous-direction de...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 26·fr
    ...es dotations du titre II du Budget du ministère de l'industrie et ...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 4·fr
    ...e 1983, portant fixation du budget de capital pour la gestion 1984...
  • Journal Officiel·2018 / N°100·page 6·fr
    ... savoir la loi organique du budget et le décret n° 75-316, relatif...