Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 68·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 8·fr
    ...La totalité des 17675.218 parts indivises sur l'ensemble de 190702...
  • Annonces Légales·2009 / N°075·page 21·fr
    ...4- Immeuble saisi et mis en vente des parts indivis équivalent à 3...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 9·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 27·fr
    ...00.000 actions nominatives et indivisibles de 100 dollars chacune ...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 37·fr
    ...Les créanciers auront droit à agir individuellement contre la débi...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 8·fr
    ...on a construit une habitation individuelle moderne alimentée en ea...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 10·fr
    ...Toutes les parts indivises qui s'élèvent à 671/273. Il consiste en...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 21·fr
    ...k, par parts en-treux, dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 8·fr
    ...x administratif ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 51·fr
    ...le soutien aux démunis et aux individus ou/et familles défavorisés...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 53·fr
    ...Le 2ème Immeuble consiste en la moitié indivise d'un terrain d'une...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 52·fr
    ...re instance de Sfax la moitié indivise de la maison située à route...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 46·fr
    ...Les parts indivises (soit 420/36410) dans l'immeuble dénommé «MAYM...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 11·fr
    ...villa édifiée sur un terrain de 1420 m² soit les 1420 parts indivi...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 32·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 39·fr
    ...rants à Sidi Makhlouf; dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 49·fr
    ...Les parts indivises objet du titre foncier n°59055 Sfax dénommé «M...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 25·fr
    ...r les loisirs en mer, à usage individuel ou de groupes. Cette inv...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 26·fr
    ...de la totalité des 3162 parts indivis du terrain industriel objet ...