Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 57·fr
    ...ctère agricole, non exploitée actuellement, ayant une forme irrégu...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 46·fr
    ...du fonds de commerce exploité actuellement Comme boulangerie sis à...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr
    ... décembre. Capital social : Actuellement de 6.350.000 Dinars, il...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 22·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 74·fr
    ...ns esthétiques et utilitaires actuels. Ce salon est ouvert à tous ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...Occupé actuellement par Kamel Rohayem. Le 1er étage est accessible...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 22·fr
    ...si ce n'est qu'un accord contractuel conclu entre les coentreprene...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 7·fr
    ...ute Mahdia km 3 Sfax, destiné actuellement à la photographie, avec...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 10·fr
    ...Le foundouk est actuellement occupé par un sieur Sliman ben Belgac...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 31·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr
    ...765, en location actuellement par M. Fredj Debbach. Motif légal :...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 68·fr
    ...ter le capital social qui est actuellement de 20.000.000 de dinars...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 37·fr
    ... vacation habitation exploité actuellement par des tiers comme crè...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ... de l'administration centrale actuellement; - faciliter l'obtentio...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 15·fr
    ... le cadre d'une relation contractuelle. Art. 49 - Les personnels ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...ctivité des vétérinaires contractuels. Quant aux restaurants liés...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 15·fr
    ...— Les Contrôleurs, actuellement en fonction à la Caisse Nationale ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du T.F n° 61928, actuellement le T...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 9·fr
    ...Monsieur Slaheddine Azouz, administrateur contractuel au Ministère...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 22·fr
    ...sionnels, accidentels ou contractuels. ## ARTICLE 3 ### DUREE - ...