Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 33·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 12·fr
    ...es logements administratifs - avantages en nature, Fondement jurid...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 10·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantage particuliers : Aucun. Cond...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 18·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 17·fr
    ...ociétés commerciales - Pas d'avantage spécial. - Tous les actionn...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 33·fr
    ...lah Ellamouchi est déchu de l'avantage prévu par l'article premier...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 2·fr
    ...**Avantages particuliers prévus statutairement** : Néant. Les con...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 7·fr
    ...— La liste des emplois servant droit aux avantages prévus à l'arti...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 10·fr
    ...n directe ou indirecte 5) les avantages fiscaux II. — Droit admin...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 3·fr
    ...ars (évaluation provisoire). Avantages particuliers : aucun. Con...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 17·fr
    ...s de souscription intégrale. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 3·fr
    ...* Un chef d'unité, avec rang et avantages de directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 11·fr
    ...té, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 15·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 22·fr
    ...12 - Le projet de statuts n'a stipulé aucun avantage particulier. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 31·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 26·fr
    ... des demandes d'obtention des avantages financiers, des participat...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 3·fr
    ...ervent la rémunération et les avantages afférents à leur emploi, d...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 13·fr
    ...Aucun 11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucu...