Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 38·fr
    ...1-65, et des états financiers individuels et consolidés de la banq...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n°33058 Sousse d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 50·fr
    ...La valeur des parts indivises de l'immeuble saisie est estimée à (...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 30·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 45·fr
    ...105/78380 parts indivises de la propriété dénommée « ELEONORE BENO...
  • Journal Officiel·1970 / N°007·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 19·fr
    ... Ben Hadj Ahmed Hajri; dans l'indivision entr'eux; c) Qu'elle n'es...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 50·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 9·fr
    ...esse et des Sports par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 44·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes au duplex susvisé dans les...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 36·fr
    ...gla Tinja Bizerte - les parts indivises constituent un terrain nu ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 14·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 10·fr
    ...Constitution d'une entreprise individuelle Dénomination : M.B.B p...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 34·fr
    ...Les 17400 parts indivises des 20000 parts représentant la totalité...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 44·fr
    ...isément des 19955/59910 parts indivises revenant à la débitrice sa...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 41·fr
    ...Il s'agit de tous les droits indivis qui constituent 556 parts/617...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 39·fr
    ...érant et chacun d'eux jouisse individuellement des pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 18·fr
    ...- remplacement de la demande individuelle par un imprimé standardi...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 60·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. 2016R02154S...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 16·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle à tous le...