Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 808 résultats pour ""ATIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ...— de procéder au recensement statistique de la production des datt...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 23·fr
    ...* l'organisation de l'automatisation de certains domaines : élabor...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 4·fr
    ...a nationalité tunisienne doit satisfaire aux conditions suivantes ...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 17·fr
    ...mplissement de toutes études statistiques ou autres, visant à fixe...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 13·fr
    ...e pour leurs propriétaires de satisfaire aux normes de stationneme...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 72·fr
    ...ssaire à l'établissement des statistiques. 13) Pour les redevable...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 21·fr
    ...é, de débit de boissons et de natisserie à Ez Zahra. Monsieur Sli...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 132·fr
    ...les de bain d'appareils de climatisation et de chauffage. Durée :...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 19·fr
    ...rs notes de stage sont jugées satisfaisantes. En cas d'insuffisan...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 38·fr
    ...tion, français et orthographe satisfaisants. **Secrétaire de Direc...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...- Evaluer les charges ; - Centraliser les statistiques postales et...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 9·fr
    ...La radiation peut être prononcée, s'il n'a pas été satisfait à cet...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr
    ...éclarées exécutoires si elles satisfont aux conditions de l'articl...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 3·fr
    ... boulangerie - fabrication de patisserie, de sucrerie, de biscuits...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 7·fr
    ...tie de Tunisie des agrumes ne satisfaisant pas aux conditions du p...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr
    ...5) centraliser les statistiques des coopératives de commerce et él...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 27·fr
    ...t une expérience clinique et statistique suffisante. Art. 10. — L...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 14·fr
    ...Le travailleur doit dans ce cas satisfaire à toutes les conditions...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ...tiel humain du pays en vue de satisfaire les besoins alimentaires ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 24·fr
    ... d'Organisation, Méthodes et Statistique, et le Service Social et ...