Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 18·fr
    ...7- Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi. 8- Droit de v...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 16·fr
    ...15 sous le n° AC011952015. 9. Avantages particuliers : Néant. 10. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 3·fr
    ...Néant * Avantages particuliers prévus statutairement : Néant * Le...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 12·fr
    ...es salaires, primes et autres avantages servis par l'entreprise à ...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 13·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages alloués à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°049·page 10·fr
    ...- Monsieur Mehrez Bouaziz est déchu de l'avantage prévu par l'arti...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 51·fr
    ...Conseil d'administration - Avantages aux administrateurs : La soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 20·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Cond...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 27·fr
    ...L'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un d...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 2·fr
    ...Les avantages et conditions du projet au profit de toute personne ...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 13·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 10·fr
    ...e d'électricité et de gaz les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2004 / N°070·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 6·fr
    ...- le chef de l'unité ayant rang et avantages de directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 5·fr
    ...### Chapitre II bis #### Avantages accessoires accordés aux salar...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 4·fr
    ...l bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Ar...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 6·fr
    ...Néant Avantages particuliers : Néant Répartition des résultats c...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 40·fr
    ...et écart s'est creusé encore davantage pour atteindre 62% en 2006....
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 7·fr
    ...on centrale, il bénéficie des avantages et indemnités accordés à c...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 15·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...