Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 4·fr
    ...ntal peuvent exercer sous le régime du mi-temps conformément à la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 18·fr
    ...Il sont en outre soumis au régime disciplinaire prévu par le statu...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 25·fr
    ...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 25·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 59·fr
    ...11 décembre 1957 relative au régime de réparation des accidents du...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 34·fr
    ...LE A PARTIR DU 1er MAI 1999 (Régime 408)/Sensaire : Base : 173,33 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 25·fr
    ... | — Standard (branchées et régimes) | 9,300 | 8,800 | | — Marc...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 10·fr
    ...u 2 novembre 1972, fixant le régime statutaire applicable aux pers...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 16·fr
    ...Le PDG 2012B01019SANB2 Oil and Gas Institute of Monastir (OGIM) ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 38·fr
    ...LE A PARTIR DU 1er MAI 2000 (Régime 400/Semaine : Base : 173,33 H/...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 11·fr
    ...Réaffectation des réserves à régime spécial, - Renouvellement du m...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 27·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et des stages à l'é...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 7·fr
    ...rieur de la magistrature, le régime des études et des examens et l...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 43·fr
    ...u 2 décembre 1991, fixant le régime de rémunération ainsi que les ...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 5·fr
    ...21 novembre 1972, relatif au régime de rémunération des fonctionna...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 20·fr
    ...uze mois consécutifs sous le régime de la TVA. 2) Justification du...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 43·fr
    ...LE A PARTIR DU 1er MAI 2001 (Régime 40H/Semaine : Base : 173,73 H/...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 30·fr
    ...ec la partie saisie selon le régime de la communauté des biens. C...
  • Journal Officiel·2001 / N°001·page 6·fr
    ...oduits et services exclus du régime de la liberté des prix et aux ...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 17·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...