Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 11·fr
    ...La totalité des parties indivises de l'immeuble agricole irrigué i...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 28·fr
    ...isie immobilière de la moitié indivise d'une propriété immatriculé...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 53·fr
    ...la totalité des 14502/134502 parts indivises de l'immeuble revenan...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 27·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 8·fr
    ...53 cm., représentant les droits indivis des frères David et Joseph...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 54·fr
    ...a sa surface est de 325 m² en indivision 325 parts. Elle est équip...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 24·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 26·fr
    ...L'ensemble des parts à l'indivision dont le nombre s'élève à 53,34...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 14·fr
    ...re à Gangla Tinja - les parts indivises constituent un terrain nu ...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 30·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 29·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 28·fr
    ...n est fractionné en 144 parts indivises dont 14 parts appartient a...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 60·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 38·fr
    ...ultan avec toutes les parties Indivises et collectives objet du ti...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 13·fr
    ...Les 14770 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ense...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 9·fr
    ...La totalité des (578580/33750,5) parts indivises revenants à Mr Ta...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 7·fr
    ...Association sportive de gymnastique et des jeux individuels Local...
  • Annonces Légales·2025 / N°129·page 9·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels des exercic...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 11·fr
    ...parts égales entr'eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...