Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 25·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 19·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 21·fr
    ...urs des services avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 15·fr
    ...litation et de la Gestion des avantages El Hadj Ali Salem Le géran...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 3·fr
    ... ce, en vue de bénéficier des avantages prévus par la présente loi...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 5·fr
    ... de Tunis et il bénéficie des avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 19·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans le projet de statuts au p...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 4·fr
    ...mbres et d'enregistrement Les avantages fiscaux en Tunisie Le cont...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 17·fr
    ...lon le cas, des indemnités et avantages attribués à un directeur o...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 8·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 19·fr
    ...10 Dinars Apport en nature, néant, Avantages particuliers prévus...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 32·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 16·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Cond...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Par décret n...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 7·fr
    ...manente adjoint bénéficie des avantages de Consul Général. Art. 3...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 10·fr
    ...par la direction générale des avantages fiscaux et financiers 65è...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 14·fr
    ...Cet avantage ne peut être accordé qu'une seule fois dans la carriè...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 40·fr
    ...En raison de leur manque de préparation pour bien profiter des ava...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 20·fr
    ...ires - 22 avril 2014 Société Avantages 99 Sarl Siège social : Ro...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 8·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que leur aurait procuré un ...