Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 15·fr
    ...itation et de la Gestion des avantages El Hadj Ali Salem Le gérant...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 3·fr
    ...ce, en vue de bénéficier des avantages prévus par la présente loi ...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 5·fr
    ...de Tunis et il bénéficie des avantages de directeur d'administrati...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 19·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans le projet de statuts au p...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 4·fr
    ...bres et d'enregistrement Les avantages fiscaux en Tunisie Le conte...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 17·fr
    ...on le cas, des indemnités et avantages attribués à un directeur ou...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 8·fr
    ...ans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 19·fr
    ...10 Dinars Apport en nature, néant, Avantages particuliers prévus...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 32·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 16·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Condi...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Par décret n°...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 7·fr
    ...anente adjoint bénéficie des avantages de Consul Général. Art. 3....
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 10·fr
    ...ar la direction générale des avantages fiscaux et financiers 65èm...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 14·fr
    ...Cet avantage ne peut être accordé qu'une seule fois dans la carriè...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 40·fr
    ...En raison de leur manque de préparation pour bien profiter des ava...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 20·fr
    ...res - 22 avril 2014 Société Avantages 99 Sarl Siège social : Rou...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 8·fr
    ... ne peut être inférieure à l'avantage que leur aurait procuré un a...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 16·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Let cond...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 5·fr
    ...Délivrée par le Directeur de la Gestion des Avantages (API). Géra...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 13·fr
    ...leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur no...