Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 73·fr
    ...) Larbi pour un tiers, dans l'indivision entre eux c) Qu'elle n'es...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 34·fr
    ...6 h 93 a et 25 ca dans l'indivision de la parcelle N° 812 du lotis...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 43·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 12·fr
    ...consistant en les parts indivises revenants au débiteur poursuivi ...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 26·fr
    ...stion et des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 28·fr
    ...re instance de Sfax 2, le 1/4 indivise de la propriété d'une super...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 44·fr
    ...une convocation officielle et individuelle pour tous les actionnai...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 49·fr
    ...imen Wrak a vendu tout le 2/3 indivise du fonds de commerce sise 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 13·fr
    ...Il comporte une maison individuelle occupant un rez-de-chaussée. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 9·fr
    ...Les Huit Premiers détiennent une part sociale (1) dans la indivisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 16·fr
    ... par moitiès entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 29·fr
    ... par moitiées entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 19·fr
    ... été la totalité de ses parts indivises soit 25 parts inclus dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 40·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivises de 3322 parts de la total...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 29·fr
    ... après impôts courant et net, individuel et consolidé pour les tro...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 22·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 8·fr
    ...du Lac, ainsi que les parties indivises : cellier n°9, deux places...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 37·fr
    ... de sécurité et de protection individuelle, étude et conseil. Dur...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 47·fr
    ...vis tient lieu de convocation individuelle. 2007T03913SANB3 Convo...