Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 18·fr
    ...urs, au titre de l'année universitaire 2005-2006. Les ministres d...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 15·fr
    ...4- Banque dépositaire des fonds : BIAT - Av. Habib Bourguiba, comp...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 42·fr
    ...désigné d'un commun accord dépositaire du prix de la vente, il ser...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 18·fr
    ...4/ Banque dépositaire des fonds : Banque de l'Habitat Agence Ahmed...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 23·fr
    ...ice national des oeuvres universitaires. Par décret n° 74-1124 du...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 23·fr
    ...Examens subis au cours d'une session ou ne nécessitant pas un dépl...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 2·fr
    ...**Banque dépositaire des fonds** Société Tunisienne de Banque - A...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 10·fr
    ... gérant Réduction du capital SITAF SARL Au capital : 100 000 DT...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 8·fr
    ...» a établi en date du 31 juillet 2008 le certificat du dépositaire...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 2·fr
    ...est antérieure à l'année universitaire 1974-75 sont autorisés à ef...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 23·fr
    ...Banque dépositaire : Les fonds provenant de la souscription sont v...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 24·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la TUNISIE CLEAR...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 5·fr
    ...es d'un diplôme d'études universitaires du premier cycle de l'ense...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 18·fr
    ... l'établissement financier dépositaire des fonds provenant de la s...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 19·fr
    ... l'établissement financier dépositaire des fonds provenant de la s...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 4·fr
    ...Berges du Lac -1053 Tunis Dépositaire : ARAB TUNISIAN BANK - ATB ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 7·fr
    ...— Les redevances scolaires ou universitaires sont à la charge de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 69·fr
    ...ère des communications et nécessitant des réponses motivées en cas...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 14·fr
    ...- la bonification des admis en une année universitaire ou plus apr...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 22·fr
    ...Le projet de construction se limitera, dans les cas ne nécessitant...