Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 17·fr
    ...1 - De changer l'actuelle dénomination sociale de la société à sav...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 8·fr
    ...s composant le capital social actuel et aux cessionnaires de droit...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 47·fr
    ...e foncier n° «14728 Tunis S2 (actuellement est sous le n° 610777 N...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 20·fr
    ...Bouzidi Samir se rapportant à la situation actuelle de la société....
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 45·fr
    ...ée à commerce divers exploité actuellement pizzeria, et ce avec to...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 43·fr
    ...20 mars avant et Imem Sahnoun actuellement Kalaa Ebira Sousse. - ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 19·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 39·fr
    ...pital de la société se trouve actuellement réparti comme suit : -...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 13·fr
    ...Compte tenu de la législation actuellement en vigueur, à partir du...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 16·fr
    ...h et la route de Bir el Kram (actuellement Manar 2 rue Fadhila Nac...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 42·fr
    ...L'appartement est loué actuellement pour une année, moyennant un l...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 17·fr
    ...ts, avec leurs effets passés, actuels et futurs. Quitus entier et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 22·fr
    ...e réductible aux actionnaires actuels de La Clinique El Amen Béja....
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 10·fr
    ...intérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et d...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 10·fr
    ...cha Km7 route Radès Ben Arous actuellement Chouchet Radès, jouxtan...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 45·fr
    ...ion de tout type de commerce "actuellement laboratoire de gâteaux"...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 15·fr
    ...age commercial et en location actuellement. Mise à prix : La vale...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 35·fr
    ...La moitié indivise de tout l'immeuble actuellement loué par Mr Hab...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ... dont la première est occupée actuellement par les parties saisies...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 34·fr
    ... est accordé aux actionnaires actuels de la société SOPROPHA pour ...