Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 16·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Let cond...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 5·fr
    ...Délivrée par le Directeur de la Gestion des Avantages (API). Géra...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 13·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur n...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 15·fr
    ...013 sous le n° AC021072013 9. Avantages particuliers : Néant 10. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 5·fr
    ...nisienne bénéficie du rang et avantages accordés à un secrétaire d...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 14·fr
    ...(1) Cette charge n'appelle aucun avantage.
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 19·fr
    ...Le vice-président bénéficie du rang et des avantages de directeur ...
  • Annonces Légales·2023 / N°127·page 4·fr
    ... avec tous ses droits et tous avantages, une vente complète, intég...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 10·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Cond...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 42·fr
    ...orporels et ses droits et son avantage et le nom commercial conçu ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 8·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au directeur d'adm...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 16·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 14·fr
    ...- Pas d'avantage particuliers stipulés dans les statuts. - L'assem...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 12·fr
    ...bilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : aucun. Con...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 60·fr
    ...3) Renouvellement des avantages, frais et salaires du PDG pour le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 14·fr
    ...orporels et ses droits et ses avantages et le nom commercial explo...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 17·fr
    ...Il bénéficie dans cette situation du rang et avantage accordés à u...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 16·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés Ajouter à la fin du...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 13·fr
    ...Aucun avantage particulier stipulé dans les statuts. Conditions d...