Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 27·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 13·fr
    ...u'il détient ou représente. Avantages particuliers : Aucun, Dist...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 2·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Condi...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 31·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 6·fr
    ...- élargir d'avantage les pouvoirs des gérants Messieurs Bassem Lou...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 16·fr
    ...ce 2015 et en conservant les avantages déjà accordés. - La nomina...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 5·fr
    ...es en vue de l'obtention des avantages prévus par l'article 27 de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 16·fr
    ...6 - Monsieur Mohamed Ali Chebbi est déchu de l'avantage prévu par ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 19·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est prévu. Une copie du P.V de l'Ass...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 23·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantag...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 11·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux asse...
  • Annonces Légales·2017 / N°144·page 9·fr
    ...ports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 6·fr
    ... à la société "TANKMED", les avantages fiscaux relatifs aux équipe...
  • Journal Officiel·2004 / N°035·page 5·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 17·fr
    ...u commerce ayant fonction et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 22·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 39·fr
    ...tunisiennes pour obtenir les avantages résultant de l'échange d'in...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 3·fr
    ...nditions acceptables et plus avantageuses, 3- les marchés de trav...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 10·fr
    ...ans un but de bénéficier des avantages de cet article. ## Art. 13...