Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 47·fr
    ...L'ensemble des parts indivises revenant à la partie saisie soit 18...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 52·fr
    ...la moitié indivise d'une maison d'une superficie totale est de 118...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 23·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2019 s'il ...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 19·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024T00562SANB3 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 9·fr
    ... la conduite des véhicules ou individuellement par les candidats. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 2·fr
    ...ux sur-séances ; — Les actes individuels de poursuite émis en con...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 18·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 39·fr
    ...La totalité du deux lots destinés à la construction de maison indi...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 50·fr
    ...avec les surfaces communes et indivises avec l'appartement voisin ...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 41·fr
    ...Tous les droits indivis soit 2000/64100 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 27·fr
    ... 2017 et des états financiers individuels de l'exercice 2017. 4. A...
  • Annonces Légales·2023 / N°101·page 10·fr
    ...Le bien immobilier duquel les parts à l'indivision sont extraites,...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 47·fr
    ...1) l'ensemble de 50 m² indivis de la totalité de l'immeuble hypoth...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 37·fr
    ...culièrement le fonctionnement individuel (et non conjoint) des com...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 13·fr
    ...- Les candidats déclarés admis seront informés par lettres individ...
  • Annonces Légales·2023 / N°108·page 9·fr
    ...des parts indivises revenant au débiteur à extraire du TF n°6878, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 23·fr
    ...— Promouvoir les sports individuels et collectifs. — Inculquer au...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 36·fr
    ...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visa...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 14·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 2250000 parts de l'ensemble de 4499...