Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 19·fr
    ...ise à prix de l'immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 48·fr
    ... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 6·fr
    ...Mejri Wahida - Trésorière : Bounouh Sana - Membre responsable des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 12·fr
    ...(4 %), dans les Caisses de la Trésorerie Générale. ART. 8. — Le p...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 44·fr
    ...000.000 dinars consignée à la trésorerie générale de Tunisie, suiv...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 2·fr
    ...n des titres souscrits par le Trésor en représentation d'un emprun...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 56·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 16·fr
    ...Direction générale du trésor Direction des entreprises publiques ...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 13·fr
    ...e (113.587d.500) Déposée à la Trésorerie des finances Tunis le 8/8...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 10·fr
    ...es litiges 3- Mr Aymen Amri : Trésorier-Président de la Commission...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 21·fr
    ... de 135.000.000 D consigné au trésor public selon reçu n°M028402 e...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 47·fr
    ...e (33000.000 D) consigné à la trésorerie générale sous le n° M0059...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 40·fr
    ... suite à la consignation à la trésorerie générale de Tunisie suiva...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 13·fr
    ...un tiers du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 9·fr
    ...res doivent soit consigner au trésor public soit présenter par le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 28·fr
    ...Dahmen Mohamed Dhia c) Trésorier : Trabelsi Aymen. 2006T03215APSF...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 22·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 2·fr
    ...875 NOMINATION d'un Second Fondé de Pouvoirs à la Trésorerie Géné...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 58·fr
    ... dépôt, émise par Monsieur le trésorier général de la république T...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 51·fr
    ...e de dépôt et consignation au trésorerie générale de Tunisie le 27...